Principe du chauffage géothermique haute température.
Prendre l'énergie dans le sol ou dans l'eau
Pour utiliser ce stock de calories accumulées par la terre, le procédé géothermique utilise un circuit
frigorifique basé sur un principe thermodynamique. La chaleur, renouvelée sans cesse par le soleil, la pluie
et les effets du vent, est prélevée par l'intermédiaire d'un capteur extérieur enterré à 80 cm environ de
profondeur ou de sondes géothermiques verticales
Un réseau de tubes, est disposé horizontalement dans le cas d’un captage à plat dont la surface est calculée en
fonction des besoins énergétiques de la maison, soit verticalement dans le cas de forages profonds.
La très grande quantité d'énergie perçue par le terrain et les conditions de fonctionnement du capteur géothermique
garantissent l'efficacité de ce dernier tout au long de la vie de l'installation.
Aquathermie
Le captage d’eau sur nappe connaît une demande forte auprès des clients qui possèdent des terrains de surface
réduite. Une pompe immergée dans un forage, est destinée à remonter l’eau qui provient des nappes présentes dans
le sol, souvent à une profondeur variant entre 5 et 18 mètres et dont la température est constante tout au long de
l’année, assurant ainsi un rendement élevé de la pompe à chaleur.
Restituer l'énergie sous forme de chauffage dans la maison
Un générateur thermodynamique est composé de 1 ou plusieurs compresseurs qui permettent de valoriser cette énergie renouvelable "gratuite", en la restituant à l'intérieur de l'habitation, par l'intermédiaire d'un circuit de distribution.
Les calories ainsi captées sont ensuite diffusées dans l’habitation au moyen d’un réseau de radiateurs ou ventilo-convecteurs.
Principe du chauffage géothermique basse température.
Prendre l'énergie dans le sol ou dans l'eau
Pour utiliser ce stock de calories accumulées par la terre, le procédé géothermique utilise un
circuit frigorifique basé sur un principe thermodynamique. La chaleur, renouvelée sans cesse
par le soleil, la pluie et les effets du vent, est prélevée par l'intermédiaire
d'un capteur extérieur enterré à 80 cm environ de profondeur ou de sondes géothermiques verticales.
Un réseau de tubes, est disposé horizontalement dans le cas d’un captage à plat dont la
surface est calculée en fonction des besoins énergétiques de la maison, soit verticalement dans
le cas de forages profonds.
La très grande quantité d'énergie perçue par le terrain et les conditions de fonctionnement
du capteur géothermique garantissent l'efficacité de ce dernier tout au long de la vie de
l'installation.
Aquathermie
Le captage d’eau sur nappe connaît une demande forte auprès des clients qui possèdent des
terrains de surface réduite. Une pompe immergée dans un forage, est destinée à remonter
l’eau qui provient des nappes présentes dans le sol, souvent à une profondeur variant entre
5 et 18 mètres et dont la température est constante tout au long de l’année, assurant ainsi un
rendement élevé de la pompe à chaleur
Restituer l'énergie sous forme de chauffage dans la maison
Un générateur thermodynamique est composé de 1 ou plusieurs compresseurs qui permettent
de valoriser cette énergie renouvelable "gratuite", en la restituant à l'intérieur de l'habitation,
par l'intermédiaire d'un circuit de distribution.
Les calories ainsi captées sont ensuite diffusées dans l’habitation au moyen d’un réseau de
radiateurs basse température ou d’un plancher chauffant.
Cette technologie associe l’utilisation d’un fluide frigorigène en circuit fermé dans la PAC
d’un circuit hydraulique dans le réseau capteurs ainsi que pour le plancher chauffant ou les
radiateurs.
Le générateur comporte un échangeur permettant de libérer l’énergie pour chauffer l’eau qui
circule dans le plancher chauffant. Cette technologie offre la possibilité d’utiliser un réseau
de radiateurs existants.
Le générateur comporte un plusieurs compresseurs, un échangeur à plaques, qui permettent à
la pompe à chaleur de valoriser l’énergie récupérée dans le puit, par l’intermédiaire de l’eau
prélevée et de la transférer dans le circuit de distribution hydraulique pour chauffer la maison.
QUI CONCERNE T-IL ?
Tous les propriétaires et locataires peuvent bénéficier du crédit d'impôt pour l'installation d'une pompe à chaleur géothermique eau eau favorisant le développement durable dans leur résidence principale. Si vous n'êtes pas imposable, vous pouvez quand même bénéficier du crédit d'impôt. Le Trésor Public vous adressera alors un chèque du montant du crédit d'impôt auquel vous avez droit.
QUELS SONT LES LOGEMENTS CONCERNÉS ?
- Résidence principale que vous soyez propriétaire ou locataire
- Logement nu (non meublé) en location à usage d'habitation principale du locataire
- Logement neuf ou ancienne
CONDITIONS D'OBTENTION :
- L'équipement en pompe à chaleur géothermique eau eau ainsi que les travaux d'installation doivent être réalisés par un professionnel
- Une facture (ou une attestation) doit être établie par l'entreprise qui fournit la pompe à chaleur géothermique eau eau et effectue les travaux d'installation. Elle servira de justificatif pour bénéficier du crédit d'impôt
Attention : si vous décidez d'acheter directement la pompe à chaleur géothermique eau eau et qu'une entreprise effectue seulement les travaux d'installation ou si vous réalisez vous-même les travaux d'installation, vous ne pourrez pas bénéficier du crédit d'impôt.
SUR QUEL MONTANT PORTE LE CRÉDIT D'IMPÔT ?
Le crédit d'impôt s'applique au prix de la pompe à chaleur eau eau indiqué sur la facture de l'entreprise ayant réalisé les travaux, hors main d'oeuvre. Il concerne le montant TTC du matériel, quel que soit le montant de la TVA appliquée (généralement 7% pour les équipements utilisant une énergie renouvelable). Pour être valide auprès du Trésor Public, cette facture doit comporter les mentions détaillées dans l'arrêté du 13 novembre 2007.
Si vous bénéficiez d'une aide supplémentaire pour l'acquisition des équipements (ANAH, conseil régional, conseil général, département), le calcul portera également sur les dépenses d'acquisition, déductions faites des aides publiques supplémentaires.
PLAFOND DE DÉPENSES
Pour la période du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2012, le montant total des dépenses en faveur du développement durable ouvrant droit au crédit d'impôt ne pourra excéder :
- 8 000 € pour une personne célibataire, veuve ou divorcée
- 16 000 € pour un couple marié ou pacsé (soumis à une imposition commune)
Ce plafond est majoré de 400 € par personne à charge. Cette majoration est divisée par deux pour les enfants vivant en résidence alternée.
LES DOCUMENTS À FOURNIR POUR BÉNÉFICIER DU CRÉDIT D'IMPÔT
Pour bénéficier du crédit d'impôt, il suffit de remplir la ligne correspondante dans votre déclaration d'impôt et de joindre avec votre déclaration la copie de la facture des équipements (et dans certains cas des travaux de pose) concernés.
L'arrêté du 13 novembre 2007 indique que cette facture doit mentionner l'adresse de réalisation des travaux, la nature de ces travaux, montant et désignation des travaux et dans certains cas, les caractéristiques et critères de performances des équipements. En effet, un certain nombre d'équipements et matériaux nécessitent des performances minimales pour bénéficier du crédit d'impôt (cf tableau de critères de performances).
Dans le cas d'un logement neuf, vous devez impérativement joindre une attestation supplémentaire qui vous sera fournie par le constructeur ou le vendeur du bien.
Dans le cas d’un logement rénové, vous devez impérativement joindre une attestation de TVA à remplir pour justifier du taux réduit.
REMARQUES IMPORTANTES
Le Trésor Public s'assurera systématiquement que l'équipement pour lequel vous réclamez un crédit d'impôt correspond bien aux normes définies par l'arrêté du 13 novembre 2007. Si l'équipement ne correspond pas à ces normes (caractéristiques techniques et critères de performances), il est en droit de d'exiger le remboursement de celui-ci. Il est donc très important de vérifier avant l'achat d'un équipement les critères de performances de celui-ci afin de vous assurer qu'il bénéficie bien du crédit d'impôt. Renseignez-vous également auprès de l'entreprise à qui vous souhaitez confier vos travaux. Puis comparez les informations collectées avec celles d'autres professionnels pour éviter toute mauvaise surprise.
